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Publication UE REACH SVHC 

Liste des candidats actuels (telle qu'elle a été publiée en octobre 2008)

REACH, la réglementation applicable à l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des produits chimiques, est une loi en vigueur au sein de l'Union Européenne. REACH s'applique à tous les fabricants, importateurs et utilisateurs de produits chimiques de l'UE, ainsi qu'aux producteurs, importateurs et fournisseurs d'articles tels que des produits finis, pièces et composants, de l'UE.

L'article 33 de REACH nous impose de fournir des informations sur certaines « substances extrêmement préoccupantes » (« SVHC »), si ces substances sont présentes à une concentration supérieure à 0,1 % du poids d'un article que nous fournissons au sein de l'UE.

D'après les informations dont nous disposons actuellement, aucune substance appartenant à la liste des SVHC n'est présente dans nos produits, tel que le décrit l'article 33, à l'exception de ce qui suit.

Il est de notoriété publique dans l'industrie,que les câbles des équipements électriques et électroniques peuvent contenir des phtalates (DEHP, bis(2-éthyl(hexyl)phtalate), CAS n° : 117-81-7 ; CE n° 204-211-0). Par ailleurs, l'activité de curiethérapie de Varian a identifié les applicateurs et produits accessoires suivants, disponibles sous forme d'ensembles ou individuellement dans notre catalogue de pièces, susceptibles de contenir du DEHP.

Ensemble n° GM11008880 : Ensemble Esophagus Bougie ; références individuelles :

  • GM 11007410
  • GM 11007420
  • GM 11007430
  • GM 11007440

Ensemble n° GM11008890/11009010 Applicateur intraluminal de centrage ; référence individuelle :

  • GM11008050

Ensemble n° GM 11004690, ensemble d'applicateur nasopharyngé ; références individuelles :

  • GM 11003310
  • GM 11003320

Nous surveillons attentivement ces éléments et poursuivrons l'adaptation de ces informations, le cas échéant.

CES ÉLÉMENTS SONT DIVULGUÉS À TITRE D'INFORMATION UNIQUEMENT ET NE CONSTITUENT NULLEMENT UNE REPRÉSENTATION LÉGALE, TOUT COMME ILS NE CRÉENT NI NE CONFIRMENT L'EXISTENCE DE DROITS, RESPONSABILITÉS OU OBLIGATIONS DE VARIAN, DE SES SUCCURSALES, DE LEURS CLIENTS RESPECTIFS OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE. LA VENTE DES PRODUITS VARIAN EST EXCLUSIVEMENT RÉGIE PAR LES TERMES ET CONDITIONS ÉNONCÉS DANS L'ACCORD DE VENTE VARIAN APPLICABLE.

Les évaluations de Varian contenues dans cette divulgation sont uniquement l'opinion de Varian. Les présentes informations reposent sur les informations obtenues par Varian à la date indiquée. Tout client de Varian ou toute personne requérant des informations ou des conseils sur la déclaration REACH doit contacter un conseiller juridique.

Publié le 28 Septembre 2009.